• Statuts et documents officiels

  • ◾◾◾ Règlement intérieur de l'ESCA ◾◾◾

    Catégorie listant les articles composant le Règlement intérieur de l'ESCA.
    Le Règlement supplée les dispositions des statuts de l'ESCA, ses articles sont votés à la majorité simple par les membres associatifs de l'ESCA et s'appliquent à tous les utilisateurs de l'ESCA, qu'ils soient membres associatifs ou non.

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    Statuts et documents officiels Killig10[Règlement intér...
    Mar 6 Déc 2022 - 18:24
    Killight Voir le dernier message
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