Statuts de l'association ESCA (voir le dernier message du sujet)

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Chers membres associatifs,

Comme une majorité d'entre vous en a déjà entendu parlé, le bureau de l'association a travaillé ces dernières semaines à l'élaboration de nouveaux statuts, permettant une représentation fidèle des statuts au fonctionnement de notre structure.

Ces nouveaux statuts reprennent les grandes lignes de la version initiale, en y ajoutant quelques nouveautés toutefois:

• création du statut de "membre d'honneur", permettant de reconnaître les membres ayant apporté une aide distinguée à la communauté et exemptés de verser la cotisation annuelle ;
  
• durée de vie de l'association illimitée ;
  
• améliorations du fonctionnement du Conseil de Surveillance (pouvoirs, renouvellement des membres absents, etc. ...) ;
  
• système de parainnage des futurs membres associatifs par le conseil de surveillance ;
  

• possibilité de tenue des assemblées générales ordinaires et extraordinaire (et, a fortiori, de l'adoption des mesures qui y sont débatues) par écrit (c'est-à-dire par forme de sujet sur le forum avec sondages 'pour' / 'contre' pour adopter les mesures) ;
  
• suppression du conseil d'administration (désuet car jamais utilisé par la communauté bien que prévu par les statuts fondateurs) ;
  
• rôle central du règlement intérieur de l'ESCA, permettant de combler tout vide des statuts / de préciser toute notion floue statutaire ;
  
• développement de la section relative à la raison d'être de l'association (aucun impact) ; et
  
• ajout d'un préambule afin de contextualiser l'existance de notre association (aucun impact).
  

Le bureau de l'association a le plaisir de soumettre à votre attention cette nouvelle version des statuts que vous trouverez ci-jointe.

L'adoption de ces statuts permettra, entre autres, de régulariser la situation administrative de l'association vis-à-vis de notre prestataire bancaire (PayPal), qui nécessite une nouvelle version de nos statuts afin de nous autoriser à percevoir de nouveaux dons, et donc d'accepter de nouveaux membres associatifs parmi nous...

Une fois les nouveaux statuts en vigueur, nous pourrons vous soumettre le règlement intérieur de l'ESCA, qui contiendra toutes les informations que visent les nouveaux statuts (e.g. "[...] tel que prévu par le règlement intérieur de l'ESCA [...]").

Ces statuts (et bientôt, le règlement intérieur), reflètent le fonctionnement effectif de notre structure. Tout membre associatif souhaitant apporter une idée future est le bienvenu, surtout pour la réalisation du règlement intérieur qui sera un document très descriptif et précis dans la rédaction de ses règles et mécanismes. (Par exemple, [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] !).

Dans le cas où vous n'avez pas de commentaires sur le fichier joint, les nouveaux statuts entreront en vigueur au 1er août 2022.

Fichiers joints

Statuts - 19.07.2022.pdf Version modifiée du 19.07.2022 (modifications mineures)Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(469 Ko) Téléchargé 11 fois

[yakumo Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA]

c'est vu
Aucun commentaire pour ma part.

[Tango 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents]

Bien lu... quelques petits bugs ou questions  :

> Dans le préambule "celui-ci accède à l’apprentissage cette discipline au sein de l’école" : il manque un "de" (apprentissage de cette discipline)
> Article 8 c - "à fournir, dans délai raisonnable, des explications par écrit" : lire dans un délai 
> Article 9 -§2 - "2° les subventions de l'Etat, des départements et des communes, le cas échant" : lire échéant
> Article 11 - Il n'y a pas de Quorum pour l'AGE ? La majorité des 3/4 ne compense pas une absence de quorum. Mais il est vrai qu'un quorum est très contraignant (d'où votre choix, j'imagine). 
> Article 12 : "Le Conseil contrôle les décisions prise" : lire "décisions prises"
> Article 13 :"Le président, ou en cas d’absence, le vice-président, agit comme représentant légal de l’Association sans toutefois endosser la responsabilité civile et pénale de celle-ci." Qui endosse alors la responsabilité civile ou pénale, si même le président ne l'endosse pas. 
> Article 14 :" Le rapport financier présenté à l’Assemblée, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation." Ne faudrait-il pas remplacer "présenté" par "présente" (à moins qu'il ne manque un ou plusieurs mots). 

Voilà pour ma contribution (preuve que j'ai lu les statuts avec attention). 
Mais c'est aussi parce que je suis moi-même en plein dans ce travail en ce moment. Donc je mesure la qualité de votre travail et sa difficulté. Bravo à vous !

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Merci [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (par MP) et merci [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] pour vos commentaires et contributions, j'ai pu mettre à jour les statuts concernant les fautes de frappe.

Concernant tes questions [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien], voici les réponses en vert directement inclues dans ton message ci-dessous

Courage pour la rédaction de tes statuts [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]  

Bien lu... quelques petits bugs ou questions  :

> Dans le préambule "celui-ci accède à l’apprentissage cette discipline au sein de l’école" : il manque un "de" (apprentissage de cette discipline)
> Article 8 c - "à fournir, dans délai raisonnable, des explications par écrit" : lire dans un délai 
> Article 9 -§2 - "2° les subventions de l'Etat, des départements et des communes, le cas échant" : lire échéant
> Article 11 - Il n'y a pas de Quorum pour l'AGE ? La majorité des 3/4 ne compense pas une absence de quorum. Mais il est vrai qu'un quorum est très contraignant (d'où votre choix, j'imagine). Réponse : bonne question ! D'ordinaire, un quorum est mis en place dans les statuts associatifs (c'était d'ailleurs le cas dans nos statuts fondateurs). Tu as vu juste lorsque tu imagines que le quorum pour l'AGE a été retiré pour garantir une fluidité des décisions.

Dans la mesure où l'AGE est convoquée sur demande de la moitié plus un des membres (ou sur demande du président si besoin est) et que les décisions sont prises aux trois quarts de suffrages exprimés, cela signifique qu'une décision prise en AGE est adoptée si:

• trois quarts des membres présents à l'AGE tenue simultanément (en vocal) votent favorablement ; ou
  
  
• trois quarts des membres inscrits à l'association votent favorablement une proposition écrite sur le forum (par voie de sondage d'une durée allant de 48h à 2 semaines.
  

> Article 12 : "Le Conseil contrôle les décisions prise" : lire "décisions prises"
> Article 13 :"Le président, ou en cas d’absence, le vice-président, agit comme représentant légal de l’Association sans toutefois endosser la responsabilité civile et pénale de celle-ci." Qui endosse alors la responsabilité civile ou pénale, si même le président ne l'endosse pas. Réponse : en réalité, cette disposition statutaire est sans impact car elle constitue un simple rappel de la loi. L'association dispose de la personnalité juridique depuis son immatriculation au JOAFE. Cette personnalité juridique lui permet d'agir en tant que personne morale, et donc d'être partie à un contrat, d'effectuer des achats, de jouir d'un patrimoine... mais cette personalité juridique lui confère également la responsabilité civile (e.g. non paiement d'une facture, etc. ...) ou la responsabilité pénale (par exemple pour le pénal, si l'association sert à blanchir de l'argent, elle est susceptible de commettre un délit / voire un crime). 

Aucun membre de l'association ne peut endosser la responsabilité de l'association : c'est le rappel que l'association est une personne juridique à part entière et que nul ne peut être responsable civilement / pénalement à sa place (sauf exception contractuelle pour le civil).

En revanche, certains membres associatifs peuvent agir au nom de l'association (ici: le trésorier, le président, voire le vice-président en cas d'absence du président) et donc engager sa responsabilité civile (ex: le trésorier / le président refusent d'honorer une facture, résultat le fournisseur agit en justice contre l'association pour obtenir le paiement forcé) et / ou sa responsabilité pénale (ex: le trésorier / le président utilisent les fonds de l'association pour acheter auprès de Vlad le saboteur un Mirage 2000C fraichement retiré des vols et volé à l'armée du vent et du vide). 

> Article 14 :" Le rapport financier présenté à l’Assemblée, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation." Ne faudrait-il pas remplacer "présenté" par "présente" (à moins qu'il ne manque un ou plusieurs mots).  Réponse : oups, quelques mots manquaient en effet, c'est corrigé ! Un grand merci  

Voilà pour ma contribution (preuve que j'ai lu les statuts avec attention). 
Mais c'est aussi parce que je suis moi-même en plein dans ce travail en ce moment. Donc je mesure la qualité de votre travail et sa difficulté. Bravo à vous !

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien].

[Tango 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents]

Merci pour les précisions concernant l'article 13. Je pensais à quelque chose comme ça, mais je croyais que la responsabilité du président était plus importante (tant mieux pour les présidents d'association loi 1901 en général). :-)

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Le président (ou toute personne agissant au nom de l’association) peut voir sa responsabilité personnelle engagée en cas de faute détachable de ses fonctions.

Par exemple, si le président, en présidant une séance physique d’assemblée générale s’emporte et tue volontairement un pauvre membre associatif… il s’agit d’une faute pénale (crime!) détachable de ses fonctions : il sera donc poursuivi personnellement au titre de sa responsabilité pénale… l’association n’aura rien quant à elle !

[TripleinsideSecrétaire Général Association ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N2 - Mirage 2000C Qualification N2 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N3 - Mirage 2000C Qualification N3 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA]

Zut alors…..


Bon ben je vais ranger le Mosin Nagant.

[pat.lceVice-Président Association ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre]

j'avais déjà fait une liste......

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Hello tout le monde,

RAPPEL: sans commentaire bloquant de l'un des membres associatifs, les statuts joints au premier message de ce sujet seront définitivement adoptés et entreront en vigueur lundi prochain. La limite pour commenter est donc ce dimanche 31 juillet 23h59 !


Passez une excellente semaine, et fly safe dans les cieux virtuels et réels

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Hello les ESCAiens,

Dernier rappel : Les statuts seront adoptés ce soir à minuit !

Bon dimanche

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Goooood morning ESCA 

Nos nouveaux statuts signés (en pièce-jointe ci-dessous) sont entrés en vigueur ce matin !

Très bonne semaine à vous 

Fichiers joints

Statuts ESCA - signés - 01.08.2022.pdf Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(117 Ko) Téléchargé 16 fois