Ebauche des statuts de l'association

[TripleinsideSecrétaire Général Association ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N2 - Mirage 2000C Qualification N2 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N3 - Mirage 2000C Qualification N3 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA]

Rappel du premier message :

Bonjour à tous !

Voici une première ébauche des statuts.

N'hésitez pas à poser toutes vos questions, remarques, observations.

Ces statuts, une fois toutes les questions et modifications nécessaires apportées, devront faire l'objet d'une adoption à l'unanimité, ainsi que nous l'avions décidé collectivement lors de notre dernière assemblée de fait.

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Bonne lecture !


PS : Ayant terminé ce document à une heure assez tardive, il est possible que le texte ne soit pas "top" sur la fin des statuts, j'y reviendrai le cas échéant !

[Pierrot Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre]

Super boulot mon Kiki...

Le vote à bulletin secret ou pas perso, je m'en fou un peu, je m'alignerais sur les décisions de la majorité d'entre nous...

Pour partir sur de bonnes bases, je pense que nous pouvons nous appuyer sur les listes qui existent déjà en sachant que d'autres personnes peuvent encore postuler si elles le désirent !


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[yakumo Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA]

ça me semble correct pour moi. Après, à voir si ça passe le baptême du feu.

[Kervinou 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre]

Beau boulot en effet, cela donne déjà une bonne idée de la suite des événements.

En revanche, j'ai quelques interrogations :

1.
élection par tirage au sort (CA et CS) : je trouve cela très bizarre car si la personne ne le souhaite pas, j'imagine mal imposer un rôle à quelqu'un d'autant plus pour ce type de rôle et cela même s'il a payé une cotisation.

2.
CA renouvelé tous les 2 mois ?
CS renouvelé tous les mois ?
AGO se réunie au moins une fois tous les 3 mois ?
cela ne choque personne ces durées que je qualifierai de "très courte" ?

3.
Convocation des AGO et AGE : par recommandé ?

4.
Quid de la CNIL ?

voilà, c'est à peu près tout pour le moment

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Merci pour ton retour Kervinou !

Beau boulot en effet, cela donne déjà une bonne idée de la suite des événements.

Merci Kervinou !

En revanche, j'ai quelques interrogations :

C'est parti pour y répondre  

Attention, gros message en vue !

1.
élection par tirage au sort (CA et CS) : je trouve cela très bizarre car si la personne ne le souhaite pas, j'imagine mal imposer un rôle à quelqu'un d'autant plus pour ce type de rôle et cela même s'il a payé une cotisation.

Bonne question. J'y ai déjà répondu précédemment lorsque Ryback m'a posé la question. Voici la réponse que lui ai apportée :

 

Pour les membres éligibles par tirage au sort au conseil de surveillance / conseil d'administration, je propose qu'en cas de tirage d'un membre pour un rôle qui ne lui convient pas, ce membre fasse valoir son droit de démission instantanément. (En d'autres termes, dans le cas où tu serais tiré au sort pour être conseil d'administration, tu peux faire savoir que tu ne souhaites pas y siéger et dès lors on relancera un tirage au sort pour un autre membre).

---

2.
CA renouvelé tous les 2 mois ?
CS renouvelé tous les mois ?
AGO se réunie au moins une fois tous les 3 mois ?
cela ne choque personne ces durées que je qualifierai de "très courte" ?

La durée du mandat du CA est de 6 mois, celle du CS est de 3 mois. La durée du mandat est différente de celle que tu as dû comprendre.
Ce qui a dû t'échapper, c'est le fait que les différents organes sont renouvelés par tiers. Je cite les statuts :

Code:

Article VIII – Conseil de surveillance
Le Conseil de surveillance est composé de trois membres actifs [...]. Le Conseil de surveillance est renouvelé par tiers tous les mois ; la durée du mandat est donc de trois mois.

Code:

Article VII – Conseil d'administration
Le Conseil d’administration est composé de six membres actifs [...]. Le Conseil d’administration est renouvelé par tiers tous les deux mois ; la durée du mandat est donc de six mois.

Est-ce que c'est plus clair ? Les durées des mandats sont donc plus longues que ce que tu croyais.

---

3.
Convocation des AGO et AGE : par recommandé ?

Pourquoi pas, je n'ai volontairement pas exclu cette idée des statuts ! Le règlement intérieur pourra d'ailleurs prévoir un mode de convocation. Pour le moment, afin d'éviter des frais postaux et de dépendre d'un service externe (La Poste, surtout en ces moments difficiles pour elle), j'ai suggéré la convocation par mail et/ou par MP sur ce site même.

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4.
Quid de la CNIL ?

Tout membre, actif ou non, bénéficie de la protection prévue par le RGPD. Ainsi, tout membre à droit, à tout moment, à accéder aux informations qui le concerne et de décider ce qui doit en être fait.

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Voilà Kervinou ! Merci pour ton retour, n'hésite pas si tu as encore autre chose !!

[BREIZH Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre]

Nickel good job boy...  [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] 
Rien à dire tout est dans les statuts...  [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]  [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

[Kervinou 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre]

La durée du mandat du CA est de 6 mois, celle du CS est de 3 mois. La durée du mandat est différente de celle que tu as dû comprendre.
Ce qui a dû t'échapper, c'est le fait que les différents organes sont renouvelés par tiers. Je cite les statuts :

Mon avis est cela me semble très lourd à gérer au quotidien.
Et sans vouloir remettre en cause la bonne volonté de chacun, d'expérience, je doute d'un tel fonctionnement sur le long terme.

Q = Quid de la CNIL ?
R = Tout membre, actif ou non, bénéficie de la protection prévue par le RGPD. Ainsi, tout membre à droit, à tout moment, à accéder aux informations qui le concerne et de décider ce qui doit en être fait.

Je pensais plus à l'aspect déclaration du traitement des données qui doit se faire ou alors je suis total "has been" ?

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Mon avis est cela me semble très lourd à gérer au quotidien.
Et sans vouloir remettre en cause la bonne volonté de chacun, d'expérience, je doute d'un tel fonctionnement sur le long terme.

Ah oui ? Pourrais-tu illustrer cette expérience ? Pourquoi selon toi cela pourrait poser problème à long terme ?
J'imaginais un système automatique qui, une fois tous les X temps (donc à l'issue du mandat), tirerait au sort les nouveaux élus !

Je pensais plus à l'aspect déclaration du traitement des données qui doit se faire ou alors je suis total "has been" ?

Tout est déjà prévu ! Lors de ta première visite sur le site, un bandeau s'affiche en bas de page, qui ne disparaitra pas tant que tu n'auras pas formulé ton consentement en appuyant sur le bouton "accepter", qui détaille toute notre politique de traitement des données. Tu n'es absolument pas has been et nous sommes bel et bien en conformité avec la législation !

[TripleinsideSecrétaire Général Association ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N2 - Mirage 2000C Qualification N2 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N3 - Mirage 2000C Qualification N3 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA]

On dirait que l’on refait la reunion qui a deja eu lieu... lol

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

On dirait que l’on refait la reunion qui a deja eu lieu... lol

Je propose qu'on envoie un email de masse aux membres présents à la réunion et leur demander de venir checker les statuts dans ce sujet et, le cas échéant, d'émettre leur avis pour toute modification.

Ensuite, on pourrait considérer que les statuts sont adoptés à l'unanimité si aucune contestation n'est présente au vendredi 13 novembre (tiens, un vendredi 13!).

[TripleinsideSecrétaire Général Association ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N2 - Mirage 2000C Qualification N2 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N3 - Mirage 2000C Qualification N3 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA]

On peut le faire facilement, j'avais mis les membres fondateurs dans un groupe de mémoire. Il suffit d'envoyer un mail au groupe

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Génial ! Je m'en occupe lundi sauf si tu as le temps de l'envoyer avant Triple?

Fichiers joints

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[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Hello tout le monde !

Je relance les discussions à propos des statuts. A votre avis, à partir de quelle date peut-on considérer que tous les membres fondateurs ont pu lire les statuts et n'a rien trouvé à redire ? (Date valant donc adoption à l'unanimité des statuts).
Ça nous permettra de lancer la machine !

Fichiers joints

LOA ESCA.docx Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(490 Ko) Téléchargé 0 fois

[TripleinsideSecrétaire Général Association ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N2 - Mirage 2000C Qualification N2 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA Qualification N3 - Mirage 2000C Qualification N3 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA]

je dirais fin du mois ?

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

Hello Triple ! Oui, ça me semble parfait !

[KillightPrésident Association ESCA 300 Sujets Membre ayant publié un message dans plus de 300 sujets différents Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre Qualification N0 Qualification N0 obtenue dans le cursus tronc commun (T-45C) de l'ESCA Qualification N1 - UH-1H Qualification N1 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N2 - UH-1H Qualification N2 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N3 - UH-1H Qualification N3 obtenue dans le cursus UH-1H Huey de l'ESCA Qualification N1 - Mirage 2000C Qualification N1 obtenue dans le cursus Mirage 2000C de l'ESCA 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 500 Heures de Vol Seuil de 500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 1000 Heures de Vol Seuil de 1000 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA 2500 Heures de Vol Seuil de 2500 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Voltigeur aérien Membre ayant fait partie de l'une des patrouilles acrobatiques de l'ESCA]

En attendant la date du 30 Novembre, j'ai pris le temps de refaire le "logo temporaire" de la 8e en fonction de ce que certains m'ont suggéré sur Teamspeak.

Il rappelle l'ESCA tout en se différenciant par une insigne (que vous reconnaitrez peut être ) sanctionnant l'appartenance à la 8e Escadre. Qu'en pensez-vous ?

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[Kervinou 100 Heures de Vol Seuil de 100 Heures de Vol atteint au sein de l'ESCA Pilote de la 8e Escadre de Chasse Virtuelle A publié suffisament de messages sur le forum pour accéder au contenu réservé aux membres de l'école et de la 8e Escadre]

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